CGV

Dernière mise à jour : 15/11/2025

Les présentes conditions générales régissent les ventes réalisées sur le site Barbara Brun - Boutique, édité par Barbara Brun, Artiste-Auteur, SIRET : 50117933700057, Code APE : 9003A – Création artistique relevant des arts plastiques, dont l’adresse de contact est contact@barbarabrun.com.

1. Objet

Les présentes CGV définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des produits suivants : tirages d’art et papeterie et produits dérivés éventuels.

2. Prix

• Les prix sont indiqués en euros (€), hors frais de livraison.
• TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
• Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande et varient selon le poids et la destination.

3. Commande

• La commande est définitive après validation du paiement et réception de l’e-mail de confirmation.
• Le client s’engage à vérifier l’exactitude de ses coordonnées (adresse, e-mail, téléphone). En cas d’erreur, les frais d’une nouvelle expédition pourront être refacturés.

4. Paiement

• Moyens acceptés : Carte bancaire (via Stripe), PayPal
• Les paiements sont traités de manière sécurisée par nos prestataires (SSL/TLS, PSP).
• En cas de refus de paiement par l’établissement bancaire, la commande est automatiquement annulée.

5. Disponibilité et fabrication

• Les œuvres originales sont proposées dans la limite des pièces disponibles.
• Les tirages peuvent nécessiter un délai de production de 5 à 10 jours ouvrés avant expédition.
• En cas d’indisponibilité exceptionnelle, un e-mail d’information et une solution (remboursement, remplacement, délai) seront proposés.

6. Livraison

• Zones desservies : Monde.
• Transporteurs : La Poste.
• Délais indicatifs : 3 jours ouvrés France métropolitaine, 4-5 jours ouvrés UE après expédition.
• Les risques (perte, dommage) sont transférés au client à la remise au transporteur. En cas de colis endommagé, le client doit émettre des réserves précises auprès du livreur et nous contacter sous 48 h avec photos.
• Frais de livraison : conformément au tarif affiché au panier et à la commande.

7. Droit de rétractation

Conformément à l’article L221-28, le droit de rétractation ne s’applique pas aux biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.

Les retours ne seront pas acceptés.

8. Conformité – Réclamations

• En cas de produit défectueux ou non conforme, contactez-nous sous 48 h après réception à contact@barbarabrun.com avec description et photos.
• Nous proposerons une solution adaptée.

9. Propriété intellectuelle

Les œuvres, images, illustrations, textes et logos restent la propriété exclusive de Barbara Brun. Aucun droit de reproduction, représentation ou exploitation n’est cédé au client. L’achat d’une œuvre n’emporte pas transfert des droits d’auteur.

10. Données personnelles

Les données collectées sont nécessaires au traitement des commandes et à la relation client. Elles ne sont ni cédées ni vendues. Le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’effacement (RGPD). Contact : contact@barbarabrun.com. Plus d’informations : voir la page Mentions légales.

11. Droit applicable – Juridiction

Les présentes CGV sont soumises au droit français. À défaut d’accord amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du domicile du défendeur ou du lieu de livraison effective, conformément aux règles de compétence applicables.

12. Service client

Contact : Barbara Brun – E-mail : contact@barbarabrun.com .